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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP
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L'atelier citoyen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atelier citoyen
EDITIONS SEDRAP, SAS

Numéro de dépôt :
3876945
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
L\'atelier citoyen de EDITIONS SEDRAP

Présentation de la marque L'atelier citoyen

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'atelier citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France.

La marque L'atelier citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier citoyen est expirée depuis le 21 novembre 2021.

EDITIONS SEDRAP a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , MUSICOTRICITÉ


EDITIONS SEDRAP, SAS - 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France - SIREN 333211621


EDITIONS SEDRAP - 9 RUE DES FRERES BOUDE - 31106 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.